Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse onyxmotion.studio (ci-après « le Site ») est édité par :

Zekri Abderrahmane
Micro-entreprise
SIRET : 107 757 593 00010
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
E-mail : contact@onyxmotion.studio

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'adresse du siège de l'éditeur n'est pas publiée sur cette page ; elle est communiquée à l'hébergeur ci-dessous et reste consultable par toute autorité judiciaire compétente.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25, 91710 Fürth, Allemagne
(à vérifier auprès de la page « Impressum »/mentions légales officielle de Hetzner avant publication, ces informations pouvant évoluer)

3. Propriété intellectuelle

La structure du Site, son identité visuelle (logo, charte graphique), les textes, et le code source sont, sauf mention contraire, la propriété de l'éditeur du Site et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Les visuels générés par un client via les outils du Site à partir de son propre compte lui appartiennent, conformément aux Conditions Générales de Vente.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreur. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'usage du Site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple les pages de paiement sécurisé de Stripe). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne : ec.europa.eu/consumers/odr.

8. Contact

Pour toute question relative au Site : contact@onyxmotion.studio.